Assurance des œuvres d'art

À jour en Juillet 2017

Écrit par les experts Ooreka
Assurance habitation - œuvres d'art

Amateur d'objets d'art, collectionneurs, votre logement dispose de biens dits de valeur. En cas de sinistre, tel qu'un incendie ou un dégât des eaux, votre assurance multirisques habitation n'est pas toujours suffisante pour protéger ces biens particuliers. Afin d'indemnisé totalement ou partiellement, pensez à souscrire un contrat d'assurance adapté à la valeur de votre patrimoine.

Définir l'œuvre d'art

Avant de parler d'assurance, commençons par définir ce qu'est une œuvre d'art.

Certains sociologues la définissent comme « un bien rare, durable, qui offre à son détenteur des services esthétiques (plaisir esthétique), sociaux (distinction, prestige) et financiers. Elle ne procure pas de revenus, mais du fait qu'elle est un bien meuble, susceptible d'être revendu avec une éventuelle plus-value, elle constitue un objet [...] de placement alternatif à d'autres actifs » (Raymonde Moulin, fondatrice du centre de sociologie des arts de l'École des hautes études en sciences sociales).

D'autres comme la législation fiscale liste précisément les œuvres d'art (tableaux, gravures, photographies...) et fixe des critères précis (article 98A du Code général des impôts).

De la même manière, les assureurs n'offrent pas une définition commune et unique de ce qu'on entend par œuvre ou objet d'art, il faut donc se rapporter au sens indiqué dans le contrat.

Cependant, on peut s'accorder à dire qu'une œuvre d'art est, en règle générale, un objet rare, prestigieux et souvent onéreux. Assurer ses œuvres d'art à leur juste valeur est donc incontournable pour préserver son patrimoine !

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Évaluation des œuvres d'art au préalable

Avant de déterminer quel contrat d'assurance souscrire ou simplement de vérifier si votre contrat multirisque habitation (MRH) vous suffit, il faut se livrer à l'exercice d'évaluation qui est essentiel pour obtenir une couverture d'assurance adaptée.

Tout d'abord faites l'inventaire de vos œuvres d'art : établissez une liste précise et complète de vos biens de valeur accompagnée de photos et de leur descriptif.

Si vous le souhaitez, vous pouvez faire appel aux services d'un expert ou d'un commissaire-priseur pour vous aider dans l'estimation de vos biens. Cela vous permettra, avant la souscription d'un contrat, de certifier de l'existence et de la valeur de vos œuvres d'art.

L'authentification de vos œuvres d'art est un point important pour bénéficier d'une couverture d'assurance ajustée et d'une prime en corrélation. Conservez bien les factures d'achat, les certificats d'authentification et les attestations d'expert pour votre assureur.

Bon à savoir : vous pouvez vous aider de la norme internationale object identification (object ID) de description d'objets d'art et d'antiquité.

Assurance des œuvres d'art : choisir un contrat adapté

Selon la valeur globale de vos biens, il faudra définir le contrat qui vous convient le plus car bien souvent un contrat multirisque habitation classique ne suffit pas.

Le contrat multirisque habitation « classique »

Garanties de base

Votre assureur couvrira votre patrimoine mobilier et immobilier selon des montants définis avec lui en fonction de votre profil.

Vos œuvres d'art feront partie intégrante des biens mobiliers garantis en cas d'incendie, de dégâts des eaux, vol, etc.

Souscrire une extension de garantie

Il est possible de demander à relever le plafond de garantie de votre contrat ou bien de souscrire une extension de garantie propre à vos objets de valeur.

Attention toutefois à bien vérifier la base sur laquelle vous serez indemnisé en cas de sinistre, car si vos biens sont d'une valeur substantielle, il vous faudra choisir une autre formule d'assurance plus adaptée. En effet, outre le montant et les limites de garantie, il y a des clauses d'exclusion dans les contrats MRH standards qui pourront ne pas être appropriés.

Par exemple : il pourra être exclu de la garantie le vol des objets de valeur situés dans un lieu donné en location.

La plupart des assureurs estiment qu'à partir de 3 000 - 4 000 €, le contrat MRH « classique » ne suffit plus. Il faudra souscrire une police d'assurance spécifique. Faites-vous aider de votre assureur ou d'un courtier spécialisé dans le placement de ce type de risques.

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Les contrats spécifiques

L'assurance en valeur déclarée

Au moment de la souscription, vous devez déclarer la valeur estimée de vos œuvres d'art ou de tout autre bien de valeur, à votre assureur qui, en fonction de cette valeur, fixe la prime à régler. Il n'y a pas d'accord préalable avec la compagnie d'assurance sur le prix des biens assurés.

C'est au moment du sinistre que vous devrez justifier de l'existence, de la valeur et de l'authenticité de chacune de vos œuvres d'art, une expertise sera alors réalisée pour déterminer votre indemnisation.

En effet, votre assureur garantit les seuls biens qui sont identifiés et listés avec leur valeur associée.

Dans ce type de formule d'assurance, vos œuvres d'art sont assurées en « tous risques sauf » c'est-à-dire pour tous les événements garantis du type incendie, dégât des eaux, dommages accidentels... sauf ceux exclus contractuellement.

Une nouvelle fois vous pouvez, selon votre besoin, décider d'étendre cette couverture à des garanties optionnelles telles que les dommages liés à une casse, les dommages occasionnés chez un tiers lors d'un prêt de votre œuvre d'art, etc.

L'assurance en valeur agréée

La valeur agréée permet aux parties au contrat d'assurance de déterminer de façon pré-contractuelle la valeur des biens à assurer et, de cette façon, fixer la limite d'indemnisation en cas de sinistre garanti.

Un expert liste, au moment de la souscription du contrat, les œuvres d'art à assurer et estime leur valeur qui sera révisée périodiquement. La prime d'assurance est fixée en fonction de cette estimation. Au moment du sinistre l'assureur déterminera son indemnisation sur la base de la valeur convenue préalablement.

Les œuvres d'art sont assurées en « tous risques sauf » avec des options complémentaires.

On considère généralement que cette formule d'assurance est adaptée pour des patrimoines d'œuvres d'art compris entre 80 000 € et 120 000 €.

La multirisque habitation haut de gamme

Il s'agit d'un contrat dédié à un public fortuné dont le patrimoine mobilier à assurer est supérieur à 150 000 € voire 300 000 € selon les assureurs.

Souvent les œuvres d'art et le logement sont assurés sans distinction au moment de la souscription, les biens ne sont pas définis précisément car ils peuvent être utilisés comme mobilier.

Il s'agit d'une offre d'assurance « tous risques sauf » dont la base d'indemnisation, en cas de sinistre garanti, sera la valeur à neuf du bien sans vétusté.

Ce contrat sur-mesure peut couvrir selon les cas les résidences principales et secondaires et comporte bien souvent moins de cas d'exclusions que les autres formules. Bien entendu son coût sera proportionné !

Mesures de prévention et de sécurité

Au regard de la valeur de ce type de biens et du risque financier encouru par l'assureur en cas de sinistre, celui-ci pourra exiger que vous soyez équipé de mesures de protection à l'intérieur de votre domicile. À défaut, il pourra refuser de vous indemniser.

Ainsi, il pourra vous êtes demandé de mettre un système d'alarme avec ou sans télésurveillance, des portes blindées, etc.

Mais, outre l'intérêt pour votre assureur, cet aspect préventif joue également en votre faveur car au-delà des enjeux financiers, souvent ces œuvres d'art représentent une valeur personnelle, plus sentimentale.

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